Statuts de l'Amicale

Statuts du 13ème RTA au 15 mai 2011

Article 1

Dans le cadre des dispositions prévues par la loi du 1 Juillet 1901, il est créée une amicale entre les anciens du 13° régiment de tirailleurs algériens, ayant servi dans ce régiment, sans distinction de grade, d’opinion, de religion ou de race : elle prend le nom de « amicale des anciens du 13° RTA ».

 Le siège social se situe 22 rue de Normandie, 52800 Mandres-la-Côte.

L’amicale a pour objet :

- De favoriser les rencontres d’amitiés entre les anciens du 13° RTA,

- D’organiser des excursions ou autres, entre membres,

- De participer aux manifestations régimentaires avec les amicales d’anciens des autres régiments de tirailleurs basés à Epinal, 88,

- D’honorer la mémoire des anciens,

- De resserrer les liens d’amitié et de solidarité entre tous les membres, d’échanger les connaissances, d’encourager les initiatives de rassemblement ou de contact entre membres dans le cadre de la vie associative.

Article 2

Pour être admis en tant que membre actif, il faut avoir incorporé le régiment cité. Veufs, ou descendants peuvent être admis en qualité de membres affiliés.

Article 3

L’amicale regroupe tous ses membres, qui se composent de membres d’honneur, membres actifs, membres affiliés et membres sympathisants.

 Le président peut être un membre actif, un affilié ou même un sympathisant.

Pour la pérénité de l'amicale, un membre affilié sera prioritaire pour le poste de président.

Le secrétaire et le trésorier peuvent être un membre actif, épouse, un descendant d’un ancien du 13°RTA, un membre affilié, ou un membre sympathisant.

Un membre ayant fait partie du bureau et ayant quitté ses fonctions (soit par démission ou autres raisons) ne peut se représenter à une responsabilité au sein de l'administration de l'amicale.

Le président, le secrétaire, et le trésorier sont élus pour une durée de 3 ans, sauf démission ou révocation décidée par les membres actifs de l’amicale.

Les élections auront lieu en assemblée générale à majorité des présents ou représentés, ou par courrier signé certifiant le vote, a la majorité des votes reçus.

Tout membre peut se faire représenter par un autre membre, en lui remettant un pouvoir. Ce pouvoir est limité à 3 pouvoirs par membre, dont le sien.

Le bureau se compose du président, du secrétaire et du trésorier.

Le président, dont la voix est prépondérante, est responsable de l’association. Il veille au respect des statuts, et oeuvre pour atteindre les objectifs fixés.

Il ouvre un compte bancaire et/ou d’épargne, pour effectuer des dépôts ou retraits à vue. Le trésorier veillera au bon fonctionnement du compte et a pouvoir de signature. Le compte bancaire et/ou d’épargne seront consultables sur internet par le trésorier également.

Une relation privilégiée est indispensable entre les membres du bureau.

Article 4

L’assemblée générale se réunit une fois par an. Ses membres à jour des cotisations sont convoqués soit par lettre, soit par courrier internet, adressés au moins un mois à l’avance.

Le président et le trésorier doivent présenter au cours de cette assemblée générale un rapport moral et financier. Le secrétaire a charge d’établir un compte rendu de réunion.

Article 5

L’association « amicale des anciens du 13° RTA » est sans but lucratif.

Article 6

Pour subvenir aux besoins de fonctionnement, une cotisation annuelle est exigée. Cette cotisation sera réglée au moment de l’adhésion et ensuite chaque année. La cotisation annuelle sera à régler chaque mois d’Octobre.

Le taux de cotisation sera revu sur proposition du bureau, annuellement, au cours de l’assemblée générale, et voté par les membres.

Article 7

La qualité de membre est révocable en cas de non respect des statuts, ou en cas d’atteinte morale ou financière à l’amicale.

Article 8

L’association « amicale des anciens du 13° RTA » a pour but d’entretenir des relations privilégiées avec le 1° RT d’Epinal et avec l’ensemble des amicales des anciens des régiments de tirailleurs représentés.

Article 9

La durée de l’association est illimitée, sa dissolution ne pourra être effective que par assemblée générale extraordinaire, à la majorité des deux tiers des présents ou représentants.

Fait à Mandres-la-Côte, le 13 Mai 2011.

Le président, Monsieur Rozat René

Le vice président Mr Roger Desmarchelier depuis le 23/03/2012

Le secrétaire, Monsieur Chazeau Luke

Le trésorier, Monsieur Bouchot Florian

Voici le projet de carte d' adhérents  recto verso